Ce guide a été conçu avec l'ensemble des partenaires, pour aider tous les porteurs de projets à créer des lieux d'accueil.
Il vise à leur donner des repères sur les réalisations possibles, les partenaires à solliciter, les procédures à mettre en oeuvre pour répondre aux besoins des familles en matière de conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale, compte tenu de la nouvelle réglementation et des moyens financiers dont ils peuvent bénéficier.
Ce guide a été réalisé par le ministère de l'emploi et de la solidarité et la CNAF, en collaboration avec l'UNIOPSS, l'ACEPP, Familles rurales, l'AMF, le docteur Marie-Claude Leroux, médecin responsable du service de protection maternelle et infantile au conseil général du Val de Marne, et le docteur Marie-Laure Cadart, du Syndicat national des médecins de protection maternelle et infantile.Disponible auprès des CAF et des Conseils généraux (services de protection maternelle et infantile).
1. Les lieux d'accueil des jeunes enfants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
Un contexte très favorable
2. Un cadre réglementaire modernisé et facteur de souplesse :
le décret du 1er août 2000 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9
3. Des aides financières des CAF sensiblement améliorées :
la mise en place d'un fonds exceptionnel d'1,5 MdF pour le développement des équipements d'accueil des jeunes enfants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..11
Comment faire ?
4. Les principaux partenaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
5. Les étapes de la création d’un lieu d'accueil de la petite enfance . . . . . . . . . .. . 17
Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
I. Expériences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
II. Décret du 1er août 2000 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
III. Repères documentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47
IV. Partenaires institutionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49
V. Organismes et associations spécialisés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ...50
Les Commentaires
Je trouve que ce guide est une bonne initiative.
J'ai commencé à le lire et c'est très clair.
un jour quand je serai super grande j'aimerai monter une structure ... voui voui. Alors je vais aller finir de lire le guide.
Ah et intéressant aussi car il explique, montre bien, dans le cadre de l'ouverture de structure, les changements amené par le dernier décret.
Merci
MERCI MERCI MERCI